Identification de l'Association Éditrice
Le présent portail internet d'utilité publique est édité par l'association régie par la loi du 1er juillet 1901 :
- Dénomination officielle : COMITE DES FETES (ou Comité des Fêtes d'Happonvilliers)
- Forme juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
- Numéro SIREN : 775 128 143
- Numéro de Répertoire National des Associations (RNA) : W281001428
- Code d'activité principale (NAF/APE) : 90.02Z - Activités de soutien au spectacle vivant
- Siège social et administratif : Mairie, 28480 Happonvilliers (Eure-et-Loir, France)
- Adresse électronique officielle : Samiyakhatun10201@gmail.com
- Téléphone d'astreinte communale : +33 5 87 22 50 54
- Directeur de la publication : Le Président en exercice du Conseil d'Administration du Comité des Fêtes
Hébergement & Destination Non-Commerciale
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Ce site internet n'a aucune vocation lucrative. Il ne propose aucune transaction financière directe, aucune boutique marchande, aucune bannière publicitaire commerciale et aucun traçage à visée publicitaire. Sa finalité exclusive est l'information des administrés d'Happonvilliers et la coordination des bénévoles engagés.
Propriété Intellectuelle & Partage des Savoirs
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Droit Applicable & Attribution de Compétence
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